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Après avoir envoyé votre ou vos demandes en ligne, vous pouvez utiliser le système de Suivi en ligne de la demande pour savoir où en est le traitement de vos demandes. Le résultat de votre suivi sera disponible le jour ouvrable suivant. Pour en savoir plus sur notre formulaire de Suivi en ligne de la demande, veuillez consulter: Suivi d'une demande en ligne.
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Bienvenue sur le site Web de la Demande de certificat en ligne du Bureau du registraire général. Ici, vous pouvez demander un certificat de naissance, de décès ou de mariage, à condition que l’événement ait été enregistré en Ontario. (Il faut compter entre 10 à 16 semaines pour l’enregistrement d’une naissance, d’un mariage ou d’un décès, selon l’événement.)
Pour les demandes envoyées électroniquement, le délai de traitement est de 15 jours ouvrables (le délai de livraison n'est pas inclu). Le service prioritaire en ligne est disponible (5 jours ouvrables - délais de livraison inclus) dans certains cas moyennant le paiement de frais supplémentaires. Veuillez consulter les conditions pour de plus amples renseignements sur les niveaux de services.
Naissance |
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Vous pouvez présenter une demande de certificat de naissance, de certificat de naissance contenant les renseignements sur le(s) parent(s), de copie certifiée conforme de l'enregistrement de naissance ou de recherche sur une naissance.
Si la demande de certificat de naissance est faite pour une personne âgée de 9 ans ou plus, vous devez fournir des renseignements sur le répondant. Assurez-vous d'avoir à votre disposition les renseignements sur le répondant (nom, adresse, numéro de téléphone, métier ou profession) avant de commencer à remplir cette demande en ligne afin d'éviter tout retard de traitement.
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Mariage |
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Vous pouvez demander un certificat de mariage, une copie certifiée conforme de l’enregistrement de mariage ou une recherche.
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Décès |
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Vous pouvez demander un certificat de décès, une copie certifiée conforme de la déclaration de décès ou une recherche.
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Important : toute personne qui dépose une demande de certificat, et qui a par conséquent recours aux services du Bureau du registraire général de l'état civil, doit s'acquitter des frais associés. Les personnes qui annulent leur demande ou qui se voient refuser l'obtention d'un certificat ne sont donc pas admissibles à un remboursement.
Pour de plus amples renseignements comment nous joindre, veuillez consulter la section Comment nous joindre.
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